Politique de confidentialité (site web)

Au CPE Terre des Enfants, la protection de la vie privée des enfants, des familles, des employés et des bénévoles est une priorité. Lorsque vous naviguez sur notre site Web ou communiquez avec nous, nous collectons les informations que vous nous fournissez, comme votre nom et votre adresse courriel. Nous nous efforçons de collecter ces informations de manière transparente en vous informant des raisons de cette collecte.

La présente politique explique quels renseignements nous recueillons, pourquoi nous les recueillons, comment nous les protégeons et les droits dont vous disposez.

Pour toute question concernant cette politique ou la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels :

1. Quels renseignements recueillons-nous?

Nous recueillons uniquement les renseignements personnels nécessaires à la prestation de nos services. Selon votre situation, nous pouvons recueillir :

Concernant les parents ou tuteurs

• Nom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel
• Renseignements nécessaires à la facturation

Concernant l'enfant

• Nom
• Date de naissance
• Renseignements médicaux pertinents (allergies, médicaments, conditions particulières)
• Personnes autorisées à venir chercher l'enfant
• Contacts d'urgence
• Toute autre information nécessaire afin d'assurer la santé, la sécurité et le bien-être de votre enfant

Lorsque vous visitez notre site Web

Nous pouvons recueillir certains renseignements techniques, comme votre adresse IP et les informations nécessaires au bon fonctionnement du site.

2. Pourquoi recueillons-nous ces renseignements?

Les renseignements personnels que nous recueillons nous permettent notamment de :

• offrir des services éducatifs adaptés aux besoins de votre enfant;
• assurer sa santé, sa sécurité et son bien-être;
• communiquer avec vous;
• administrer le dossier de votre enfant;
• répondre aux exigences du ministère de la Famille et à nos obligations légales;
• traiter une demande d'emploi;
• améliorer nos services et notre fonctionnement.

Nous n'utilisons vos renseignements personnels qu'aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis ou lorsque la loi le permet.

3. Avec qui partageons-nous vos renseignements?

Nous ne vendons jamais vos renseignements personnels.

Lorsque cela est nécessaire, certains renseignements peuvent être accessibles :

• aux membres du personnel autorisés;
• à des fournisseurs de services qui nous aident à administrer nos systèmes informatiques, nos logiciels ou nos services administratifs;
• aux autorités gouvernementales ou organismes publics lorsque la loi l'exige.

Tous les fournisseurs avec lesquels nous faisons affaire sont tenus de protéger la confidentialité des renseignements personnels qui leur sont confiés.

Notre site Web peut également contenir des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites possèdent leurs propres politiques de confidentialité et le CPE Terre des Enfants n'est pas responsable de leurs pratiques en matière de protection des renseignements personnels.

4. Combien de temps conservons-nous vos renseignements?

Nous conservons vos renseignements personnels uniquement pour la durée nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis ou afin de respecter les exigences prévues par la loi.

À titre d'exemple, certains documents financiers doivent être conservés pendant une période de sept (7) ans conformément aux lois fiscales applicables.

Lorsque les renseignements ne sont plus requis, ils sont détruits ou anonymisés de manière sécuritaire.

5. Comment protégeons-nous vos renseignements?

Nous mettons en place des mesures administratives, techniques et physiques afin d'assurer la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels qui nous sont confiés.

Ces mesures comprennent notamment :

• un accès limité aux personnes qui en ont besoin dans l'exercice de leurs fonctions;
• des systèmes informatiques sécurisés;
• des pratiques visant à prévenir les accès non autorisés, la perte ou la divulgation de renseignements;
• la sensibilisation et la formation de notre personnel en matière de protection des renseignements personnels.

6. Photographies et vidéos

Des photographies ou des vidéos peuvent être prises dans le cadre des activités du CPE.

L'utilisation de l'image d'un enfant est encadrée par notre Politique sur la photographie et la vidéographie et se fait uniquement avec le consentement du parent ou du tuteur légal, lorsque requis. Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps. Toutefois, certaines images déjà publiées ou utilisées dans des documents produits avant le retrait du consentement pourraient ne pas pouvoir être retirées.

7. Témoins de navigation (cookies)

Notre site Web utilise des témoins de navigation (« cookies ») essentiels à son bon fonctionnement. Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web. Ils permettent notamment de faciliter votre navigation, de mémoriser certaines préférences et d'assurer le bon fonctionnement des fonctionnalités du site. Le CPE Terre des Enfants n'utilise pas de cookies à des fins publicitaires, de marketing ou de profilage.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser certains cookies. Toutefois, le refus des cookies essentiels pourrait limiter le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

8. Vos droits

Vous disposez de plusieurs droits concernant vos renseignements personnels, sous réserve des lois applicables.

Vous pouvez notamment :

• demander l'accès à vos renseignements personnels;
• demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets;
• retirer votre consentement lorsque celui-ci est requis;
• demander la suppression de certains renseignements lorsque la loi le permet;
• déposer une plainte concernant la gestion de vos renseignements personnels.

Pour les renseignements concernant un enfant, ces droits sont exercés par le parent ou le tuteur légal.

Pour exercer l'un de ces droits ou obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels.

9. Modifications de la présente politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique afin de refléter les changements apportés à nos pratiques, à notre site Web ou aux lois applicables. La version la plus récente sera toujours publiée sur notre site Web et indiquera la date de sa dernière mise à jour.